REGLEMENT TAURIN MUNICIPAL

Table des matières

Φ Réglement taurin : Préambule - Objet et champ d'application Φ La commission taurine extra-municipale Φ Les arènes et leur personnel Φ

Règlement taurin municipal français, table des matières

Préambule
La célébration des corridas dans les villes membres de l’UNION DES VILLES TAURINE DE FRANCE
est légale, et par conséquent, exclue des sanctions prévues à l’article 521-1 du Code Pénal

Objet et champ d'application

La commission taurine extra-municipale
Commission Taurine Extra-Municipale, abrégée : C.T.E.M.

Les arènes et leur personnel
Infirmeries, personnel divers, horloge

Dispositions communes à tous les spectracles - Chapitre I
Classification des spectacles et conditions requises pour leur organisation et leur célébration
Dispositions communes à tous les spectacles - Chapitre II
Droits et obligations des spectateurs
Dispositions communes à tous les spectacles - Chapitre II (deuxième partie)
Droits et obligations des spectateurs, avis au public
Dispositions communes à tous les spectacles - Chapitre III
Présidence technique et pouvoirs de police

Dispositions visant à garantir l'intégrité du spectacle - Chapitre I
Caractéristiques du bétail à combattre
Dispositions visant à garantir l'intégrité du spectacle - Chapitre II
Transport du bétail et examens préliminaires
Dispositions visant à garantir l'intégrité du spectacle - Chapitre III
Examens et opérations préalables à la course
Dispositions visant à garantir l'intégrité du spectacle - Chapitre IV
Examens post mortem
Dispositions visant à garantir l'intégrité du spectacle - Chapitre V
Garanties et mesures complémentaires

Du déroulement de la course - Chapitre I
Dispositions générales
Du déroulement de la course - Chapitre II
Premier tiers du combat
Du déroulement de la course - Chapitre III
Deuxième tiers du combat
Du déroulement de la course - Chapitre IV
Dernier tiers du combat
Du déroulement de la course - Chapitre V
Autres dispositions

Dispositions particulières relatives à certains spectacles
Corridas de rejones, Festivals, becerradas, toreo comico

Des sanctions

Table des matières

Règlement taurin municipal : Préambule - Objet et champ d'application

L'état qui engendre la règle est différent de celui que la règle engendre. Friedrich Nietzsche